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Année : 2023

Entreprise

Licences commerciales et de propriété intellectuelle

mars 22, 2023 Léon Lullier 0

Introduction aux licences commerciales et de propriété intellectuelle Les licences commerciales et de propriété intellectuelle sont des contrats entre une entreprise et un titulaire d’un droit d’auteur. Elles offrent un moyen pour les entreprises d’utiliser […]

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Entreprise

Impôts et fiscalité des entreprises

mars 15, 2023 Léon Lullier 0

Introduction La fiscalité des entreprises est une source importante de revenus pour les gouvernements. Les impôts et les taxes qui s’appliquent aux entreprises varient selon leur taille, le type d’activité qu’elles exercent et le lieu […]

Entreprise

Gestion des risques pour les entreprises

mars 8, 2023 Léon Lullier 0

La gestion des risques est une partie intégrante de la gestion d’une entreprise. Les risques peuvent venir sous différentes formes et le type et la taille des risques varient pour chaque entreprise. Toutes les entreprises, […]

Entreprise

Les Obligations Légales des Entreprises

mars 1, 2023 Léon Lullier 0

Les entreprises sont soumises à un certain nombre d’obligations légales. Ces obligations peuvent couvrir une variété de domaines, allant des exigences en matière de santé et de sécurité au travail aux exigences en matière de […]

Entreprise

L’obligation d’assurance professionnelle : ce que vous devez savoir

février 28, 2023 Armelle Schmidt 0

La négligence de l’assurance dans une entreprise peut causer des problèmes entre les employés et les dirigeants. Un chef d’entreprise doit obligatoirement souscrire à une assurance professionnelle au minimum avant de diriger une structure. Le […]

Entreprise

Le Droit des contrats d’entreprise

février 22, 2023 Léon Lullier 0

Introduction: Les contrats d’entreprise sont une forme de contrat spécifique qui régit les relations entre les parties prenantes d’une entreprise. Ces contrats définissent leurs droits et obligations, ainsi que leurs responsabilités en cas de manquement […]

Entreprise

Responsabilité Civile des Entreprises

février 15, 2023 Léon Lullier 0

La responsabilité civile des entreprises est un concept qui s’étend à de nombreux domaines. Il consiste en une obligation pour les entreprises de respecter certaines règles et de se montrer responsables envers la société en […]

Loi

L’évolution de la législation française

février 7, 2023 Léon Lullier 0

Introduction La législation française est en perpétuelle mutation. Toutes les décennies, le pays est confronté à des changements qui influent directement sur la vie des citoyens et sur le fonctionnement de la société. Dans cet […]

Loi

L’évolution de la législation française

février 7, 2023 Léon Lullier 0

Depuis le début du XXe siècle, la loi française a évolué considérablement. La France a connu de grandes réformes et des changements importants qui ont permis d’améliorer la qualité de vie des citoyens. Dans cet […]

Loi

Les sources de loi et leur hiérarchie dans l’ordre juridique français

février 6, 2023 Léon Lullier 0

L’ordre juridique en France est fondé sur le principe de la hiérarchisation des sources de droit. Il s’agit d’un système hiérarchisé qui permet à un juge ou à un autre responsable du droit de reconnaître […]

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