Notaire & Justice
  • Conseils
  • Notaire
  • Divorce
    • Mariage
  • Entreprise
  • Immobilier
  • Loi
  • Juridique
  • Succession
  • Services
    • Droit successoral
    • Etapes de vente immobilière
    • Droit de la personne
    • Bail commercial
AccueilEntreprise

Entreprise

Entreprise

Licences commerciales et de propriété intellectuelle

mars 22, 2023 Léon Lullier 0

Introduction aux licences commerciales et de propriété intellectuelle Les licences commerciales et de propriété intellectuelle sont des contrats entre une entreprise et un titulaire d’un droit d’auteur. Elles offrent un moyen pour les entreprises d’utiliser […]

Pas d'image
Entreprise

Impôts et fiscalité des entreprises

mars 15, 2023 Léon Lullier 0

Introduction La fiscalité des entreprises est une source importante de revenus pour les gouvernements. Les impôts et les taxes qui s’appliquent aux entreprises varient selon leur taille, le type d’activité qu’elles exercent et le lieu […]

Entreprise

Gestion des risques pour les entreprises

mars 8, 2023 Léon Lullier 0

La gestion des risques est une partie intégrante de la gestion d’une entreprise. Les risques peuvent venir sous différentes formes et le type et la taille des risques varient pour chaque entreprise. Toutes les entreprises, […]

Entreprise

Les Obligations Légales des Entreprises

mars 1, 2023 Léon Lullier 0

Les entreprises sont soumises à un certain nombre d’obligations légales. Ces obligations peuvent couvrir une variété de domaines, allant des exigences en matière de santé et de sécurité au travail aux exigences en matière de […]

Entreprise

L’obligation d’assurance professionnelle : ce que vous devez savoir

février 28, 2023 Armelle Schmidt 0

La négligence de l’assurance dans une entreprise peut causer des problèmes entre les employés et les dirigeants. Un chef d’entreprise doit obligatoirement souscrire à une assurance professionnelle au minimum avant de diriger une structure. Le […]

Entreprise

Le Droit des contrats d’entreprise

février 22, 2023 Léon Lullier 0

Introduction: Les contrats d’entreprise sont une forme de contrat spécifique qui régit les relations entre les parties prenantes d’une entreprise. Ces contrats définissent leurs droits et obligations, ainsi que leurs responsabilités en cas de manquement […]

Entreprise

Responsabilité Civile des Entreprises

février 15, 2023 Léon Lullier 0

La responsabilité civile des entreprises est un concept qui s’étend à de nombreux domaines. Il consiste en une obligation pour les entreprises de respecter certaines règles et de se montrer responsables envers la société en […]

Entreprise

Quels sont les différents types de contrats qui peuvent avoir lieu en entreprise ?

novembre 30, 2022 Philippe Laurenzo 0

En entreprise, l’existence des relations à divers niveaux se traduit par l’établissement de contrat divers. Ces derniers en plus de protéger l’entreprise permettent de conserver une traçabilité dans le monde des affaires. On peut alors […]

Entreprise

Que savoir sur le choix du statut juridique d’une entreprise?

juin 22, 2022 Philippe Laurenzo 0

Plusieurs personnes désirent créer leur propre entreprise pour leur propre autonomie. Certains ignorent que ce dernier ne se résume pas à la possession d’un capital, mais prend en compte également certaines normes juridiques pour laquelle, […]

Entreprise

5 bonnes raisons de recourir aux services d’un détective privé

juin 12, 2022 Armelle Schmidt 0

Aujourd’hui, plus que jamais, les détectives privés sont de plus en plus sollicités dans le monde. Ceci pourrait s’expliquer par la nouvelle configuration économique qui favorise le fait que certaines entreprises ont besoin de leurs […]

Navigation des articles

1 2 »

Catégories

  • Divorce
  • Entreprise
  • Immobilier
  • Juridique
  • Loi
  • Mariage
  • Notaire
  • Succession
  • Licences commerciales et de propriété intellectuelle
  • Impôts et fiscalité des entreprises
  • Gestion des risques pour les entreprises
  • Les Obligations Légales des Entreprises
  • L’obligation d’assurance professionnelle : ce que vous devez savoir

https://www.notaire-justice.fr/ - 2022 - Contact - Mentions légales - Reproduction interdite